ARTEION S.A.S

En absence de C.CHEVALLIER : a) conformité des DMDIV, fabriqués sous le SMQ, avant libération b) établissement et maintien de la doc. technique et de la déclaration de conformité UE c) respect des obligations en matière de surveillance après commercialisation (art.10, § 9) d) respect des obligations en matière de notification (art. 82 à 86) e) délivrance de la déclaration visée à l'annexe XIV, section 4.1, (DM faisant l'objet d'une étude des performances interventionnelle)

En absence de C.CHEVALLIER et Y.LE BOULANGER: a) conformité des DMDIV, fabriqués sous le SMQ, avant libération b) établissement et maintien de la doc. technique et de la déclaration de conformité UE c) respect des obligations en matière de surveillance après commercialisation (art.10, § 9) d) respect des obligations en matière de notification (art. 82 à 86) e) délivrance de la déclaration visée à l'annexe XIV, section 4.1, (DM faisant l'objet d'une étude des performances interventionnelle)

a) la conformité des dispositifs, fabriqués sous le SMQ, avant libération d'un dispositif b) l’établissement et le maintien de la documentation technique et de la déclaration de conformité UE c) le respect des obligations en matière de surveillance après commercialisation (art.10, § 9) d) le respect des obligations en matière de notification (art. 82 à 86) e) La délivrance de la déclaration visée à l'annexe XIV, section 4.1, (DM faisant l'objet d'une étude des performances interventionnelle)